Mentions légales

MAJ 09/2008

En utilisant ce site, l'utilisateur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

---

Conformités     

Généralités

Ce site Internet -structure générale, concept et images- est la propriété de l'artiste et du concepteur du site.

Le site est dispensé de déclaration à la CNIL dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle suivant la délibération n° 2005-284 du 22 novembre 2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle -Dispense n°6- :J.O n° 293 du 17 décembre 2005 -Jo électronique-.

Conditions d'accès et d'utilisation

• L'utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour y accéder et l'utiliser.
• L'option JavaScript doit être impérativement activée sur le navigateur de l'utilisateur pour obtenir un fonctionnement exploitable.
• Le navigateur de l'utilisateur doit être compatible avec le mode de développement de ce site.

Mise en garde générale

• Le propriétaire du site ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilités des informations, et/ou de la présence d'un virus sur son site.
• De même, le propriétaire du site ne peut être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation du service par l'utilisateur ou en cas d'indisponibilité temporaire du service -cas de force majeure, de période de maintenance ou d'incident technique, quel qu'il soit-.
• Le propriétaire ne peut être tenu pour responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l'utilisation de ce site -ou de sites qui peuvent lui être liés-.
• Le propriétaire ne peut être tenue responsable de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d'information suite à l'utilisation de ce site.

Droit de propriété intellectuelle

Les logo  figurant sur le site, sont la propriété de l'artiste et du concepteur du site. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit du propriétaire (droits d'auteur).

• La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication.
• Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.
• La création de liens vers ce site ou la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers le contenu de ce site est autorisé sous réserve de ne pas utiliser la technique du lien profond type "deep linking" -imbrication dans un autre site-, mais uniquement accessible par l'ouverture d'une fenêtre.
• Cette autorisation ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Données personnelles

• L'utilisateur est informé que ses données personnelles recueillies dans le cadre des formulaires de contacts, ne font pas l'objet d'un traitement informatique quel qu'il soit (base de données ou autres mode de stockage).
• Aucun mécanisme types "cookies" ou autres pouvant récupérer et/ou stocker des informations concernant le poste de travail de l'utilisateur ou des informations relatives à l'utilisateur lui même, n'est implémenté sur ce site.